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Séances du conseil municipal
Séance du jeudi 05 janvier 2012
à 20H30
en Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Création d’une régie d’avances pour l’Accueil de Loisirs
2. Exercice du droit de préemption sur terrains en zone 2AU
3. Don d’une parcelle de terre à la commune
4. Demande de subvention au SIER pour pose d’un fourreau éclairage public avenue du Ralloy
5. Demande d’aide financière pour Festival « Encres Vives »
6. Demandes d’aides financières pour voyages pédagogiques du Collège du Montois et de l’Ecole Elémentaire.
7. Demande de subvention pour contrat de projet dans le cadre de l’insertion professionnelle des jeunes
8. Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) pour les agents relevant précédemment du SIVU DU RPI Gurcy-le-Châtel, Meigneux, Donnemarie-Dontilly.
8. Questions diverses
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